Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TIP II
Numéro de dépôt :
16564
Date de dépôt :
01/06/1982
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
01/06/1992
Présentation de la marque TIP II
Déposée le 1 juin 1982 par monsieur DEOUX Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « TIP II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TIP II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16564.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIP II est expirée depuis le 1 juin 1992.
DEOUX Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25